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DROIT DES AFFAIRES

Mes thèmes de compétence en droit des affaires sont variés, mais le plus fourni est le droit de la concurrence, qui m’a inspiré deux ouvrages et divers articles de doctrine.  

Droit de la concurrence

Livres

Droit européen de la concurrence
4ème édition.

Editions LGDJ, collection Systèmes, 2016.

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L'essentiel du droit de la concurrence
co-écrit avec J. Marthan, avocat associé du cabinet White&Case, Editions Lextenso, Gualino, collection Carré Rouge, 2010.

Articles de doctrine

  • Ententes illicites : des précisions sur la notion de restriction par objet, Revue de jurisprudence de droit des Affaires 11/20, novembre 2020.

  • Droit européen de la concurrence et covid 19 : l’assouplissement des règles antitrust

      Dalloz actualités, 13 mai 2020, etc.

  • Les accords anticoncurrentiels conclus dans le secteur pharmaceutique : une approche sévère des autorités de concurrence, parties I et II, Revue de jurisprudence de droit des Affaires 1/19, pp. 3-7 et 2/19, pp. 89-94, etc.
     

Fascicules

  • Droit européen de la concurrence, e-fascicule Jurisclasseur, bi-annuellement mis à jour 

  • Droit des concentrations, 2020, Répertoire Dalloz européen, avec S. Perruzzetto.

  • Abus de position dominante, fascicule n° 268, Droit commercial, 2019

  • Les ententes en droit européen de la concurrence, fascicule n° 264, Droit commercial, 2019.

  • Les sanctions du droit français de la concurrence, 2012 et 2019.

  • Les sanctions du droit européen de la concurrence, fascicule 287, 2014 et 2024.

  • Droit français des ententes, fascicule 262, droit commercial, 2019, etc.

  • Application des articles 101 et 102 du TFUE, fascicule 269, 2014 et mise à jour 2024.

Enseignements

J’ai toujours enseigné le Droit de la concurrence et le droit européen des affaires, tant à l’université Toulouse Capitole qu’à l’Institut Catholique de Toulouse (ICT) et à l’Institut Catholique de Vendée (ICES) de la Roche-sur-Yon.  Je l’enseigne également au master II, droit des médias de l’Université de Toulouse. Enfin, j’ai moi-même organisé un colloque à la Faculté de Droit de Bialystok en Pologne, en juin 2021, sur le thème de la transposition de la directive ECN + (droit européen de la concurrence) en droit comparé (français et polonais), sur appel d’offres de l’Ambassade de France en Pologne. 

Droit de la propriété intellectuelle

Articles de doctrine

  • Les limites de la règle communautaire de l’épuisement des droits, Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, éd. F. Lefebvre, avril 2001, pp. 363-373.

  • Le risque de confusion, une notion à géométrie variable en droit communautaire des marques, Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, juin 2000, pp. 494-502.

  • A propos de l’affaire Champagne : vers une protection absolue des appellations d’origine? Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires, mars 1994, pp. 213-217, etc..

Rubriques Dalloz

  • Droit des appellations d’origine, 2021, Répertoire Dalloz européen

  • Les obtentions végétales, répertoire Dalloz européen, 2018.

Communications Colloques

  • La contribution de l’OHMI au règlement du contentieux, in « Les agences européennes », collection droit de l’UE, dirigée par Fabrice Picod, collection colloques (pp. 129 à 140) ; sous la direction de Joël Molinier.  

  • La brevetabilité des OGM, intervention au colloque de l’Université Laval, Québec (Canada) in « Sécurité alimentaire et OGM », juin 2006.

  • L’office de l’Harmonisation dans le marché intérieur, in « Les agences de l’Union européenne », Recherche sur les organismes communautaires décentralisés, Presse de l’Université des Sciences sociales de Toulouse, 2002.

  • De la confrontation de la propriété industrielle au droit communautaire : apports à la culture juridique européenne, in «Vers une culture juridique européenne? », Centre de droit des affaires de l’Université Toulouse I Sciences Sociales (UT1),  éditions Montchrestien, 1998.

  • Les droits de propriété intellectuelle : du principe d’une protection externe idéale aux nécessités du pragmatisme, in ouvrage collectif sur le thème de « la dimension externe du marché unique européen », Presses de l’Université de Toulouse I, 1994, etc.

Enseignements

J’enseigne également « Le droit de la PI confronté aux principes européens de libre circulation des marchandises et de libre concurrence » au Master II, Droit de la PI, de l’Université Toulouse Capitole.

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