

DROIT PENAL INTERNATIONAL
Crime contre l'humanité


J’ai soutenu en 1991 ma thèse de doctorat en Droit pénal et sciences criminelles, sous la direction du professeur Roger MERLE, intitulée :
« Le crime contre l’humanité : notion et régime juridique ».
De ce premier travail, j’ai tiré en 1998 un fascicule de Jurisclasseur (n° 10 et 20, Droit pénal) et un livre, publié en 2012 aux Presses de l’Université Toulouse I Capitole, intitulé « De la spécificité d’une infraction particulière : le crime contre l’humanité ».
Par la suite, les procès menés contre Paul Touvier et Maurice Papon m’ont donné l’occasion d’écrire divers articles de doctrine :
- Les limites de la complicité de crime contre l’humanité, Revue de Sciences Criminelles et Droit Pénal Comparé, 1998/3, pp. 523-533.
- De Touvier à Papon, la complicité de crime contre l’humanité, Revue de Droit pénal et de Criminologie, n°7-8/1998, pp. 758-779.
- Le concept de crime contre l’humanité, hier, aujourd’hui et demain, Revue de Droit pénal et de Criminologie, n°1/1994, pp. 13-51.
- Un concept juridique en quête d’identité : le crime contre l’humanité, Revue Internationale de Droit Pénal, vol. 63 n° 3-4, 1993, pp. 1027-1048.
- Touvier et la justice, une affaire de crime contre l’humanité ? Revue de Sciences Criminelles et de Droit Pénal Comparé, n° 1, 1993, pp. 62-72.
Le procès de Maurice Papon m’a également permis de m’acquitter d’une mission d’expertise, puisque j’ai rédigé une consultation sur le crime contre l’humanité à la demande du Procureur général près la Cour d’appel de Bordeaux.
J’ai participé à divers colloques sur ce même thème, notamment :
« Le crime contre l’humanité, ou la liberté niée », colloque international sur « La liberté, études théologiques et juridiques », organisé par le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques, juin 2022.
« Le droit de Nuremberg, droit de crise catalyseur de nouveaux concepts », colloque UT1 sur « La crise », novembre 2010 ;
« Juifs, Arméniens et Chrétiens d’Orient », Université Paul Valéry, Montpellier, sur le thème « Du génocide des Arméniens à la Shoah : typologie des massacres du XXème siècle », juin 2005.
« La dimension juridique du crime contre l’humanité », Colloque « Qu’est-ce que l’humanité ? », organisé par la Bibliothèque de Toulouse, 8-17 mars 2004.
« Une justice pénale internationale est-elle possible ? », colloque UT1, 1993.
"La liberté niée : le crime contre l'humanité", colloque UT1, Montauban, Juin 2022.
Enfin, côté enseignement, j’ai participé au programme du Mémorial de la Shoah, intitulé « Enseigner l’histoire de la Shoah » à destination des professeurs d’histoire.





